Tarifs et règlements

Les tarifs applicables pour l’année en cours sur le territoire du Port de Québec sont disponibles dans la section « Tarifs », le tout conformément aux pouvoirs qui lui sont octroyés par l’article 49 de la Loi maritime du Canada. La façon dont les droits sont applicables est quant à elle présentée dans les sections « Règlements portuaires », « Règlements croisières » et « Règlements Marina ».